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Amnistie du 20 mars 1856

Avis officiel inséré au Moniteur.

L’Empereur s’est fait rendre compte du nombre et de la situation des individus retenus encore en Algérie ou à l'étranger par suite de mesures politiques. A l’occasion de la naissance du Prince impérial, Sa Majesté a décidé que l’autorisation de rentrer en France serait accordée à tous ceux qui déclareraient se soumettre loyalement au gouvernement que la Nation s’est donné, et s’engageraient sur l’honneur à en respecter les lois. Déjà lors de l’inauguration de l’Empire, ce généreux appel avait été fait; l’Empereur a ordonné qu’il fut répété de nouveau. Il n’y aura plus désormais hors du sol de la patrie que ceux qui se seront obstinés à méconnaître la volonté nationale et la monarchie qu’elle a fondée.

Moniteur du 20 mars 1856, n° 80.



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